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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Journal officiel.
Journal officiel.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livres comptables.
Livres comptables.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Patentes.
Patentes.
Pâturage.
Pâturage.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Personnel médical.
Personnel médical.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police économique.
Police économique.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Presbytère.
Presbytère.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Puits commun.
Puits commun.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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