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Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
École des filles.
École des filles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Personnel.
Personnel.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Presbytère.
Presbytère.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Presbytère.
Presbytère.
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