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Descriptions archivistiques
Dossier administration générale
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Délimitation de la commune.
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Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Culte.
Culte.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convention nationale.
Convention nationale.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux.
Contentieux.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Cimetière.
Cimetière.
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