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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Décroissant
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1860-1949
1860-1949
1841-1982
1841-1982
1793-1982
1793-1982
[1700-1780]
[1700-1780]
1565-1780
1565-1780
1553-1780
1553-1780
1526-1780
1526-1780
1517-1780
1517-1780
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