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Descriptions archivistiques
Dossier population
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Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse.
Chasse.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale.
Administration générale.
1939-1959
1939-1959
1892-1950
1892-1950
1892-1923
1892-1923
1875-1979
1875-1979
1874-1945
1874-1945
1866-1953
1866-1953
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