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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier arrêté du maire
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Croissant
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Droits de place.
Droits de place.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police urbaine.
Police urbaine.
Puits.
Puits.
Sinistres.
Sinistres.
Transports.
Transports.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.