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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File minute notariale
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
École communale.
École communale.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Administration générale.
Administration générale.
Gravières.
Gravières.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Logements HLM.
Logements HLM.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Mairie-école.
Mairie-école.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
École des filles.
École des filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.