Affichage de 145 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier voie de communication
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport.
Transport.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès.
Procès.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Police urbaine.
Police urbaine.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Résultats 1 à 50 sur 145