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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier canalisation
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Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications.
Télécommunications.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.