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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier statistique
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Croissant
[1810]-1831
[1810]-1831
1841-1982
1841-1982
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Bois communaux.
Bois communaux.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Étangs.
Étangs.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Industrie.
Industrie.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.