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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) Dossier
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Croissant
[1810]-1831
[1810]-1831
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1841-1982
1841-1982
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Lotissements.
Lotissements.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Transport.
Transport.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.