Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 39 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chasse.
Chasse.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Police urbaine.
Police urbaine.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Téléphone.
Téléphone.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Commerce.
Commerce.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.