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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) Dossier équipement
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Croissant
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Ponts.
Ponts.
École des filles.
École des filles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
École des garçons.
École des garçons.
Logements HLM.
Logements HLM.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.