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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier opinion
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Décroissant
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Gestion collective.
Gestion collective.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Élus.
Élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Culte.
Culte.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.