Affichage de 22 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Dossier administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1793-1982
1793-1982
Administration générale.
Administration générale.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Culte.
Culte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gravières.
Gravières.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Personnel.
Personnel.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Presbytère.
Presbytère.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Textes officiels.
Textes officiels.