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Descriptions archivistiques
Dossier administration générale
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1517-1780
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1526-1780
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1553-1780
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1565-1780
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1682-1780
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[1700-1780]
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1793-1982
1793-1982
1813-1979
1813-1979
1821-1980
1821-1980
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1826-1982
1826-1982
1831-1977
1831-1977
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1841-1982
1841-1982
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1900-1970
1900-1970
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affiches.
Affiches.
Agents partis.
Agents partis.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
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