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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Téléphone.
Téléphone.
Sources.
Sources.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Puits.
Puits.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Église.
Église.
Droits de place.
Droits de place.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.