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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier société
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Croissant
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1857-1953
1857-1953
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792
Administration militaire.
Administration militaire.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Vaccinations.
Vaccinations.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.