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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
Comité syndical.
Comité syndical.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
1961-1993
1961-1993
1994-2005
1994-2005
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
1985-1996
1985-1996
1997-2007
1997-2007
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
2000-2010
2000-2010
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Séance.
Séance.
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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