Archives communales de l’Ain

Population et circulation des personnes.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Registre des états de section des propriétés non bâties.

Assainissement des agglomérations.

Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.

Contributions directes et impôts locaux.

1937-1982

Aménagement de la voirie.

Création, commission administrative.

École primaire communale.

1973-1982

Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.

Fêtes et manifestations.

Jury d’assises, jury criminel.

1908-1982

Rémunération du personnel, cotisations sociales.

1977-1982

Chemins communaux. – Alignement.

Production et aides agricoles.

1963-1982

Installations classées.

1930-1982

Exécution comptable.

Électrification rurale et éclairage public

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

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Distinctions honorifiques.

Population et circulation des personnes.

Étrangers.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Registre des états de section des propriétés non bâties.

1974-1983

1974-1983

1974-1983

Assainissement des agglomérations.

n°81 D 0127 - 82 D 0556

1834-1982

1950-1982

Vaccinations

1900-1982

1950-1982

Presbytère.

Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.

Certificats d’urbanisme.

1896-1982

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.

Contributions directes et impôts locaux.

1937-1982

Aménagement de la voirie.

Création, commission administrative.

École primaire communale.

1973-1982

Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.

Fêtes et manifestations.

Jury d’assises, jury criminel.

1908-1982

Rémunération du personnel, cotisations sociales.

1977-1982

Chemins communaux. – Alignement.

Production et aides agricoles.

1963-1982

Installations classées.

1930-1982

Exécution comptable.

Électrification rurale et éclairage public

Gestion individuelle et collective.

1961-1981

Fleurissement.

1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)

1851-1981

Détermination et modification du territoire, enquête.

Édifices publics.

Téléphone.

1930-1980

Cimetière.