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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Décroissant
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
État de section.
État de section.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Chômage.
Chômage.
Fichier de population.
Fichier de population.
Poids public.
Poids public.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
1921-1982
1921-1982
1973-1982
1973-1982
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Conseil général.
Conseil général.
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Circulation routière.
Circulation routière.
Prud’homales.
Prud’homales.
1971-1982
1971-1982
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
1973-1982
1973-1982
1921-1982
1921-1982
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1979-1982
1979-1982
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Législatives.
Législatives.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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