The municipal archives of the department of Ain

Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648

Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.

Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).

n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060

Planification urbaine et secteurs protégés.

Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.

Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.

Testaments et inventaires de biens après décès.

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

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n° 56012 - 70323

n° 51222 - 55874

n° 42442 - 51198

n° 23093 - 42408

Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648

Lotissements HLM.

Lotissements communaux.

Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.

Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).

n° 81 K 0090 - 82 K 0311

n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060

n° 81837 - 92807

n° 70670 - 81272

Planification urbaine et secteurs protégés.

Liste des membres.

Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.

Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.

Testaments et inventaires de biens après décès.

1761-1770

1750-1760

1740-1749

1720-1740

1712-1719

1704-1711

1693-1703

1671-1692

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.

1781-1792

1771-1780

1610-1670

1682-1780

1553-1780

1584-1780

1566-1758

1517-1780

Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.

Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

[1700-1780]

[1700-1780]

[1700-1780]

1526-1780

1565-1780