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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Administration générale.
Administration générale.
2000-2008
2000-2008
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
1982-1999
1982-1999
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 2 (De. à Perrat)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 4 (comptes supprimés)
Volume 1 (A à Da.)
Volume 1 (A à Da.)
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Épizooties.
Épizooties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
1870-1945
1870-1945
1830-1945
1830-1945
1920-1945
1920-1945
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1890-1945
1890-1945
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Associations.
Associations.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Livres comptables.
Livres comptables.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
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