Affichage de 22 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier justice
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Terres communales.
Terres communales.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Procès.
Procès.
Procès.
Procès.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pièce annexes.
Pièce annexes.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Commerce.
Commerce.
Biens privés.
Biens privés.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
1723-1782
1723-1782
1583-1787
1583-1787