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Descriptions archivistiques
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
1693-1732
1693-1732
1733-1742
1733-1742
1838-1853
1838-1853
1899-1912
1899-1912
1976-1979
1976-1979
Assurances.
Assurances.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
1960-1982
1960-1982
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
1979-1982
1979-1982
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
1980-1982
1980-1982
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
C-D
C-D
P-R
P-R
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bois.
Bois.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Baux divers.
Baux divers.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
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