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Archival description
Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) File
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1783-1792
1783-1792
1773-1782
1773-1782
1763-1772
1763-1772
1753-1762
1753-1762
1743-1752
1743-1752
1733-1742
1733-1742
1693-1732
1693-1732
1676-1692
1676-1692
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Actes notariés.
Actes notariés.
Cimetières.
Cimetières.
Baux divers.
Baux divers.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Assurances.
Assurances.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Marais.
Marais.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
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