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GG1
File
1679-1702

Part of Fonds communal de Chaley

GG2
File
1703-1712

Part of Fonds communal de Chaley

GG3
File
1713-1725

Part of Fonds communal de Chaley

GG4
File
1726-1752

Part of Fonds communal de Chaley

GG5
File
1753-1762

Part of Fonds communal de Chaley

GG6
File
1763-1772

Part of Fonds communal de Chaley

GG7
File
1773-1782

Part of Fonds communal de Chaley

GG8
File
1783-1792

Part of Fonds communal de Chaley

1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).

1D1
File
1774-1852

Part of Fonds communal de Chaley

Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.

1L1
File
1839-1888

Part of Fonds communal de Chaley

1H1
File
1842-1951 (lacunes : 1844, 1848, 1946)

Part of Fonds communal de Chaley

1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)

1D3
File
1852-1881

Part of Fonds communal de Chaley

1882 (5 février) - 1902 (30 mai)

1D4
File
1882-1902

Part of Fonds communal de Chaley

1G7
File
1882-1911

Part of Fonds communal de Chaley

1L2
File
1889-1936

Part of Fonds communal de Chaley

1902 (15 juin) - 1919 (18 février)

1D5
File
1902-1919

Part of Fonds communal de Chaley

1G8
File
1911-1932

Part of Fonds communal de Chaley

1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)

1D6
File
1919-1929

Part of Fonds communal de Chaley

1L14
File
1919-1946

Part of Fonds communal de Chaley

1929 (7 août) - 1970 (6 mars)

1D7
File
1929-1970

Part of Fonds communal de Chaley

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

3F2
File
1934-1952

Part of Fonds communal de Chaley

1L3
File
1937-1982

Part of Fonds communal de Chaley

2D4
File
1941-1944

Part of Fonds communal de Chaley

2D5
File
1945

Part of Fonds communal de Chaley

2D6
File
1946

Part of Fonds communal de Chaley

1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978

1L15
File
1947-1978

Part of Fonds communal de Chaley

1D11
File
1949-1966

Part of Fonds communal de Chaley

1H2
File
1952-1982

Part of Fonds communal de Chaley

3F3
File
1953-1956

Part of Fonds communal de Chaley

1954, 1957-1967

1L8
File
1954

Part of Fonds communal de Chaley

1957-1964, 1969, 1974

3F4
File
1957-1974

Part of Fonds communal de Chaley

1D12
File
1967-1982

Part of Fonds communal de Chaley

1L9
File
1968-1974

Part of Fonds communal de Chaley

1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)

1D8
File
1970-1979

Part of Fonds communal de Chaley

1976, 1979-1982

1L10
File
1976

Part of Fonds communal de Chaley

1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)

1D9
File
1979-1988

Part of Fonds communal de Chaley

Accident du travail agricole.

3F5
File
1928-1935

Part of Fonds communal de Chaley

Registre des déclarations d’adhésion à la législation.

Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.

4D4
File
an XII, 22 ventôse (1804, 13 mars)

Part of Fonds communal de Chaley

Jugement.

Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.

4D10
File
1914

Part of Fonds communal de Chaley

Décision du Conseil d’État.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

4D5
File
1838

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements.

Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.

4D3
File
an X (1802)

Part of Fonds communal de Chaley

Jugement, réquisitoire.

Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.

4D7
File
1846-1847

Part of Fonds communal de Chaley

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

4D8
File
1884-1891

Part of Fonds communal de Chaley

Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.

Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].

4D2
File
an IV (1796)

Part of Fonds communal de Chaley

Traité, rapport.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

4D6
File
1826-1849

Part of Fonds communal de Chaley

Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.

Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.

4D9
File
1852-1908

Part of Fonds communal de Chaley

Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

4D1
File
1654-1832

Part of Fonds communal de Chaley

Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.

Aides sociales.

5Q4
File
1942-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.

3Q1
File
1953-1964

Part of Fonds communal de Chaley

Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.

Alimentation en eau potable.

1O12
File
1923-1957

Part of Fonds communal de Chaley

Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).

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