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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Cimetière.
Cimetière.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Carnets à souche des consultations médicales.
Carnets à souche des consultations médicales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Vaccination.
Vaccination.
Mariages
Mariages
Conseil général.
Conseil général.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aides sociales.
Aides sociales.
1967-1982
1967-1982
Décès
Décès
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
1952-1982
1952-1982
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Camping municipal.
Camping municipal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Naissances
Naissances
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1937-1982
1937-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Présidentielles.
Présidentielles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Européennes.
Européennes.
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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