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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Dossier
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1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
1949-1966
1949-1966
1967-1982
1967-1982
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
État de section.
État de section.
Folios 1-71
Folios 1-71
Folios 72-389
Folios 72-389
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
1882-1911
1882-1911
1911-1932
1911-1932
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
1842-1951
1842-1951
1952-1982
1952-1982
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inondations.
Inondations.
Police des eaux.
Police des eaux.
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
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