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Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) File administration générale
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Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
1831-1977
1831-1977
École communale.
École communale.
Élus.
Élus.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.