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Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
1813-1979
1813-1979
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Courrier.
Courrier.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Élus.
Élus.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Sources.
Sources.
Vie publique.
Vie publique.
Élus.
Élus.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Police économique.
Police économique.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chômage.
Chômage.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
1821-1980
1821-1980
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.