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File organe délibérant
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Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Séances du conseil municipal.
Séances du conseil municipal.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Séance.
Séance.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Élections politiques.
Élections politiques.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Conseil général.
Conseil général.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Municipales.
Municipales.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Élus et séances.
Élus et séances.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1979
1813-1979
Conseil général.
Conseil général.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Presbytère.
Presbytère.
Étangs.
Étangs.
Gravières.
Gravières.
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