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Descriptions archivistiques
Dossier pâturage
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Décroissant
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Taxes.
Taxes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Police locale.
Police locale.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage.
Pâturage.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.