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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File vie publique
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Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration militaire.
Administration militaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
École de garçons.
École de garçons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
1939-1959
1939-1959
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Belles actions.
Belles actions.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dons et legs.
Dons et legs.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Belles actions.
Belles actions.