Affichage de 47 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier structure communale d'aide sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1970-1982
1970-1982
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Administration générale.
Administration générale.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.