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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier
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Croissant
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Séance.
Séance.
[1810]-1831
[1810]-1831
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Volume 1
Volume 1
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
1886-1910
1886-1910
1911-1954
1911-1954
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
A à D
A à D
E à O
E à O
Volume 2
Volume 2
P à V
P à V
1829-1869
1829-1869
1870-1926
1870-1926
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
1836-1844
1836-1844
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1880-1909
1880-1909
1910-1949
1910-1949
1950-1982
1950-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
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