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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Conseil général.
Conseil général.
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 1 (folios 1 à 492)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Volume 2 (folios 493 à 706)
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 1 (folios 1 à 440)
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
1882-1896
1882-1896
1911-1953
1911-1953
Conscription.
Conscription.
1816-1869
1816-1869
1870-1939
1870-1939
1940-1982
1940-1982
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
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