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Descriptions archivistiques
Dossier 17e siècle
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Textes officiels.
Textes officiels.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Terres communales.
Terres communales.
1583-1787
1583-1787
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1644-1654
1644-1654
1645-1674
1645-1674
1631-1684
1631-1684
1665-1730
1665-1730
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
1614-1620
1614-1620
1676-1695
1676-1695
1570-1612
1570-1612
1582-1666
1582-1666
1608-1654
1608-1654
1560-1674
1560-1674
1592-1673
1592-1673
1675-1746
1675-1746
1599-1685
1599-1685
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
École.
École.
1644-1654
1644-1654
1686-1705
1686-1705
1675-1700
1675-1700
1676-1755
1676-1755
1612-1627
1612-1627
1680-1699
1680-1699
1675-1699
1675-1699
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1674-1689
1674-1689
1686-1715
1686-1715
1656-1664
1656-1664
1582-1693
1582-1693
1696-1732
1696-1732
1671-1690
1671-1690
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
1690-1703
1690-1703
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