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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier finances publiques
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Croissant
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.