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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Décroissant
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Affiches.
Affiches.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Tarifs.
Tarifs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Gravières.
Gravières.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
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