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Descriptions archivistiques
Dossier dons-et-legs
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Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons et legs.
Dons et legs.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Édifices publics.
Édifices publics.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons et legs.
Dons et legs.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
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