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Descriptions archivistiques
Dossier commerce
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Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Poids public.
Poids public.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Boulangerie.
Boulangerie.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Affiches.
Affiches.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Poids public.
Poids public.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Poids public.
Poids public.
Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Police économique.
Police économique.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
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