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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Croissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
1888 (27 mai) – 1911 (8 janvier)
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1875, 1886, 1895-1896, 1914, 1917-1933, 1939, 1945-1949
1980-1982
1980-1982
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Correspondance.
Correspondance.
Assurances.
Assurances.
1791-1795
1791-1795
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
1811-1820
1811-1820
1821-1830
1821-1830
1881-1890
1881-1890
1921-1930
1921-1930
1941-1950
1941-1950
1961-1970
1961-1970
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
1871-1929
1871-1929
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
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