Affichage de 47 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier structure communale d'aide sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
1970-1982
1970-1982
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commission administrative.
Commission administrative.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Administration générale.
Administration générale.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.