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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
École de filles.
École de filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Dons et legs.
Dons et legs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Justice.
Justice.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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