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Troupes de passage.
Troupes de passage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
École de filles.
École de filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Contentieux.
Contentieux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église.
Église.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Église.
Église.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Puits.
Puits.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Presbytère.
Presbytère.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
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