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Descriptions archivistiques
Dossier Époque contemporaine
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1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Affiches.
Affiches.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
Guerres napoléoniennes, Première et Seconde Guerres mondiales.
1813-1932
1813-1932
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1814-1942
1814-1942
Épizooties.
Épizooties.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Guerres napoléoniennes et de 1870.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Prestations.
Prestations.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Comptes de gestion (1829-1830, 1871-1932), tableaux synoptiques des arrêtés pris sur les comptes de gestion (1909-1913).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Bétail.
Bétail.
1842-1951
1842-1951
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Correspondance.
Correspondance.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
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