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Descriptions archivistiques
Dossier eau potable
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Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Édifices publics.
Édifices publics.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Police urbaine.
Police urbaine.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Sinistres.
Sinistres.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.