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Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Transports.
Transports.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Cimetière.
Cimetière.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Maison commune.
Maison commune.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Gaz.
Gaz.
Installations classées.
Installations classées.
Transport.
Transport.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Cimetière.
Cimetière.
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