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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Tarifs.
Tarifs.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des décès.
Registre des décès.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
Notaires.
Notaires.
Noms supprimés
Noms supprimés
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
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